Mentions légales
Version provisoire : les passages entre crochets restent à compléter.
1. Éditeur du site
Le site spotte.fr présente SPOTTE., un projet expérimental (preuve de concept). Il est édité par Thibault BROIZAT, à titre non professionnel, sans société constituée à ce jour.
L'éditeur agissant à titre non professionnel, son identité complète a été communiquée à l'hébergeur, conformément à l'article 1-1 de la loi pour la confiance dans l'économie numérique.
Contact : [email protected].
Ces mentions seront mises à jour lors de la création de la structure qui exploitera SPOTTE.
2. Directeur de la publication
Thibault BROIZAT.
3. Hébergeur
Le site est hébergé par Cloudflare, Inc., 101 Townsend Street, San Francisco, CA 94107, États-Unis, téléphone : +1 888 993 5273.
4. Propriété intellectuelle
La marque SPOTTE., son logo, son slogan, les textes, les graphismes et l'ensemble des éléments du site sont la propriété de l'éditeur ou font l'objet d'une autorisation d'utilisation. Toute reproduction, représentation, modification ou adaptation, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable est interdite.
Les photographies du site sont des images d'illustration. Photographies issues d'Unsplash, utilisées sous licence Unsplash, notamment de Max Harlynking et Lisha Riabinina, et d'une photographie d'Adrien Olichon issue de Pexels, utilisée sous licence Pexels.
5. Responsabilité
L'éditeur s'efforce de fournir des informations exactes et à jour, mais ne garantit pas leur exhaustivité. Le site présente un service en cours de préparation : les informations qu'il contient sont susceptibles de changer, et aucune réservation n'est possible à ce jour.
L'éditeur ne peut être tenu responsable des dommages résultant de l'utilisation du site, ni du contenu des sites tiers vers lesquels il renvoie.
6. Données personnelles
Les données collectées sur le site sont traitées conformément à la politique de confidentialité.
7. Offre Gold Spotteur
L'offre est régie par ses conditions.
8. Droit applicable
Le site et ses mentions légales sont soumis au droit français. En cas de litige, les tribunaux français sont compétents, sous réserve des règles impératives applicables aux consommateurs.